(Marque figurative) DESIGNAL, SAS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIGNAL domicilié(e) ZI l'Argile, Lotissement l'argile Iii - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 520 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217244.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
DESIGNAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , COOL ACTIVE SYSTEM , (Marque figurative) , i-process , SEPALUMIC , COOL ACTIVE GLISS SYSTEM , SEPALUMIC INNOVATION ET DESIGN ALUMINIUM , sepalumic , COOL ACTIVE ROLL SYSTEM
DESIGNAL, SAS - ZI l'Argile, Lotissement l'argile Iii - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 696520915
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 2 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700847 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques ; huisserie métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; armatures pour la construction métallique ; couverture de toit métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare-flamme métalliques ; structure métallique pour vitrage ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
Logiciel de gestion de production ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; profilés non métalliques ; huisserie non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; toiture non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; structure non métallique pour vitrage ;
Services d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-après : constructions transportables métalliques, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, constructions métalliques, profilés métalliques, huisserie métalliques , panneaux pour la construction métalliques, armatures pour la construction métallique, couverture de toit métalliques, revêtements (construction) métalliques, matériaux de construction métalliques, serrurerie métalliques non électriques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques , seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, cloisons pare-flamme métalliques, portes pare-flamme métalliques, structure métallique pour vitrage, logiciel de gestion de production, installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations, serrures électriques, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, quincaillerie non métallique, profilés non métalliques, huisserie non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, toiture non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, structure non métallique pour vitrage, portes et/ou fenêtres et/ou stores et/ou volets et/ou portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; services de conseil et d'information en matière de construction, d'installation d'équipement pour la fabrication de profilés ; service d'accompagnement à la fabrication de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium pour des tiers ; Information en matière de construction ; information en matière de réparation ; installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation des produits cités ci-après : serrures ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; joints de menuiserie ; bandes isolantes ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare flamme métalliques ; matières isolantes ; structure non métallique pour vitrage ;
Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; étude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; étude et conception de profilés non métalliques, de tous accessoires pour la menuiserie non métallique ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services de conseil technique.